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Crédits

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site albin-michel.fr (le « Site ») et s'appliquent à toutes les personnes utilisant le Site (ci-après « Utilisateur »).

Éditeur

Les Éditions Albin Michel,
S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital de 831 030 €.
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 325 020 998.
Siège social : 22 rue Huyghens, 75680 Paris Cedex 14.
Téléphone : 01 42 79 10 00

Nous contacter

Le Directeur de la publication est Monsieur Francis Esménard, Président Directeur Général des Editions Albin Michel.

Hébergeur

www.diademys.com
28 Quai du général GALLIENI
92150 Suresnes

Propriété intellectuelle

Le site internet des Éditions Albin Michel et ses composantes (dessins, photos, textes...) sont la propriété pleine et entière des éditions Albin Michel. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l'accord des Éditions Albin Michel.
Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation des Éditions Albin Michel.
Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité d'Albin Michel.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, les Éditions Albin Michel sont producteur et propriétaire des bases de données composant le site « Albin Michel ». En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Informatique et libertés

Le site www.albin-michel.fr est déclaré sous le numéro 870 666 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant aux Éditions Albin Michel - Service informatique - CNIL - 5 allée de la 2ème DB - 75015 Paris.

Comportements frauduleux

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d'Utilisation s'expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d'auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu'aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l'Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende, notamment :

  • l'accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données ;
  • la suppression, la modification ou l'ajout frauduleux de données dans ce système ;
  • le fait d'entraver ce système.

Des procédures pénales pourront être engagées par l'Editeur contre l'Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.